Comité des Offices du Mouvement Sportif de Paris
|
Comité des Offices du Mouvement Sportif de Paris |
|
| Mentions légales | |||
Editeur : Le présent site est la propriété de l'association Comité des Offices du Mouvement Sportif de Parisc, association loi de 1901, dont le siège est situé xxxxxxxxx Responsable de la publication : Le responsable de la publication du site internet est Maurice PYTKIEWICZI, Secrétaire Général de l'association. Hébergement : Le site est hébergé par l'association teso.net, 127, rue Marcadet - 75018 PARIS. Droit de rectification des données : Conformément à l’article 34 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer
ce droit, Vous pouvez adresser votre demande (en indiquant votre adresse
de courrier électronique, nom, prénom, objet : « exercice
droit CNIL »), à : Propriété intellectuelle : Aucune mention ou utilisation des signes distinctifs, sigles, logos, dessins, photos ou vidéos figurant sur le Site Web ne pourra être faite sans accord écrit préalable du Comité des Offices du Mouvement Sportif de Paris (COMS) ou des tiers détenteurs des droits sur ces éléments. Toute reproduction ou utilisation non préalablement et expressément autorisée, par courrier écrit, est constitutive du délit de contrefaçon et passible de poursuites pénales. La reproduction
partielle ou totale, la distribution, la vente, le partage, la publication,
l’adaptation et/ou l’utilisation, sous quelque forme et de
quelque manière que ce soit, du Site Web et de son contenu, sont
strictement interdits. Le stockage d’une quelconque information
et/ou élément du Site Web dans une base de données
(électronique) n’est pas autorisé, à l’exception
de la prise automatique d’information par le navigateur. |
|||